Le Courrier de Russie

Comment lutter efficacement contre la contrefaçon sur Internet sans recourir à la justice

Le e-commerce. Crédits : Flickr

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Le marché de la contrefaçon représente aujourd’hui en Russie 2 500 milliards de roubles, soit 9 % du commerce de détail, selon l’École des hautes études en sciences économiques. La part des produits de l’industrie légère s’y élève à environ 35 %, et celle des cosmétiques et parfums à 20 %. La quantité de contrefaçons découvertes double chaque année, selon le Service fédéral des douanes. Iouri Vopilov, directeur général de BrandMonitor, nous explique pourquoi les vendeurs de marchandises illégales préfèrent les écouler sur Internet et quelles sont les méthodes les plus efficaces pour lutter contre ce phénomène.

Les vendeurs de contrefaçons s’intéressent autant aux biens de grande consommation qu’aux marques de luxe. La majorité de cette production est écoulée via Internet, un canal de distribution facile et rentable. Le vendeur économise en effet un loyer commercial, bénéficie des avantages de l’e-marketing et peut proposer à ses clients une large gamme de services, tandis que les internautes ont facilement et simultanément accès à une multitude de points de vente. Toutefois, ce qui attire avant tout les escrocs, c’est que les clients prennent leur décision d’acheter un article uniquement sur la base des jolies photos qui apparaissent sur leur navigateur.

N’ayant le produit en mains qu’au tout dernier moment – bien souvent après le paiement –, ils ne peuvent donc pas en vérifier l’authenticité plus tôt. Les contrefaçons les plus prisées des internautes russes sont les articles de luxe (parfums, sacs, montres) et les accessoires et vêtements de sport.

La fréquence des achats conscients de répliques varie en fonction des catégories d’objets concernées. La majorité des consommateurs ignorent qu’ils achètent de la contrefaçon. Les articles contrefaits les plus vendus sont les sacs, pour lesquels 40 % des recherches effectuées sur les moteurs de recherche contiennent le nom d’une marque, accompagné des mots « réplique » ou « copie », selon les données de WordStat. Les parfums contrefaits intéressent quant à eux moins d’1 % des internautes. Ainsi, pour toutes les catégories d’objets, plus de la moitié des consommateurs n’ont aucune idée de la qualité de l’article qui leur est livré. Une fois dupés, ils perdent confiance, en premier lieu, dans la marque elle-même.

La principale différence entre le commerce de contrefaçons sur Internet et hors ligne, ce sont les moteurs de recherche et les agrégateurs. Ces derniers offrent un accès simultané à un nombre considérable d’offres. Pour cette raison, il n’y a aucun sens à cibler chaque commerce individuellement, comme cela se fait hors ligne. La suppression de toutes les offres de contrefaçons doit avoir lieu simultanément. Dans le cas contraire, les moteurs de recherche remplaceront simplement le site bloqué par le suivant dans la liste des résultats.

Roskomnadzor, le service fédéral de supervision des communications, n’est pas le seul à avoir la possibilité technique de supprimer des informations sur Internet. C’est également le cas des enregistreurs de noms de domaine et des hébergeurs web. L’entrée en vigueur, en 2013, de la « loi anti-piratage » a conféré à ces derniers le statut d’intermédiaires d’information, les chargeant ainsi d’une responsabilité solidaire dans le cas où ils ne prendraient pas « les mesures nécessaires et suffisantes » après avoir été informés d’une violation de droits intellectuels par les détenteurs de ceux-ci. La liste de ces mesures ne figurant pas dans la loi, les grands hébergeurs russes ont établi leurs propres procédures pré-judiciaires de limitation d’accès. L’application de celles-ci a permis à l’entreprise BrandMonitor de bloquer, en 2016, plus de 9 000 sites et plus de 500 000 offres de vente sur des plateformes commerciales sans devoir engager de poursuites judiciaires. Toutefois, les petits hébergeurs refusent encore d’aider les détenteurs de droits, risquant par là même d’essuyer des pertes financières considérables si ces derniers portent plainte.

La limitation d’accès via les opérateurs de télécommunications à la demande de Roskomnadzor semble être un instrument adéquat. L’application de la « loi anti-piratage » a effectivement prouvé l’efficacité des blocages simplifiés des sites au contenu illégal. Le service fédéral ne dispose néanmoins pas encore des fondements légaux pour lutter contre le commerce de contrefaçons lui-même.

L’efficacité du blocage, hors judiciaire, des sites par les hébergeurs et enregistreurs de noms de domaine augmentera si on inclut dans la loi une liste détaillée de ces « mesures nécessaires et suffisantes ». L’élargissement du champ d’action de la « loi anti-piratage » aux marques permettra quant à lui de limiter plus facilement l’accès aux sites dans les cas où cela serait impossible via les « intermédiaires d’information ».

Cependant, pour les détenteurs de droits, le problème ne réside pas dans l’organisation des procédures de blocage, mais dans la découverte rapide des plateformes vendant des contrefaçons. La difficulté étant que de nouveaux sites apparaissent constamment et que des millions d’utilisateurs de plateformes commerciales en ligne et de réseaux CPA (cost per action) créent chaque jour de nouvelles offres de vente d’articles contrefaits. Le commerce illégal est aujourd’hui pratiqué au moyen de technologies de pointe, grâce à la « vision par ordinateur », le suivi en temps réel, l’analyse de volumes importants de données et l’automatisation des processus.