Le Courrier de Russie

Contrefaçon et piratage en Russie : la lutte s’intensifie

Une contrefaçon. Crédits : DR

Au cours du premier semestre 2017, des décisions de justice ont été adoptées en Russie sur le blocage, pour une durée indéfinie, de 160 sites internet diffusant des produits piratés et de contrefaçon. De récents changements dans la législation ont permis d’intensifier la lutte contre la contrefaçon et les violations des droits d’auteur. La victoire n’est toutefois pas encore pour demain : ces changements législatifs doivent s’accompagner d’une évolution des mentalités.

La protection des détenteurs de droits en Russie

La Russie ne participe que depuis récemment à la lutte contre les atteintes à la propriété intellectuelle. Depuis le 1er janvier 2008, les rapports de droit dans cette sphère sont réglementés dans une section spéciale du Code civil. Le 1er août 2013, une loi permettant de bloquer les sites dont le contenu vidéo viole les droits d’auteur est entrée en vigueur. Et, depuis le 1er mai 2015, il est interdit de diffuser des logiciels, des livres et de la musique sans l’autorisation du détenteur de droit. En outre, en 2015 a été créée la Commission étatique de lutte contre la contrefaçon auprès du ministère de l’industrie et du commerce. La Russie a par ailleurs signé la majorité des accords internationaux en matière de protection de la propriété intellectuelle et des droits d’auteur.

Des problèmes demeurent

Les statistiques sont néanmoins implacables : la contrefaçon et le piratage restent une pratique relativement répandue en Russie. Ainsi, selon une étude réalisée par l’École des hautes études en sciences économiques, en 2015, le trafic de marchandises sur sept marchés de consommation clés formant 60 % du commerce de détail représentait près de 2 500 milliards de roubles. La part des produits de contrefaçon dans l’industrie légère atteint aujourd’hui 35 %, et celle dans l’alimentation 10 % (voir tableau 3). Une grande partie du contenu informatique continue à faire l’objet de violations de droits d’auteur. Ainsi, la part des logiciels piratés en Russie a atteint 64 % en 2015, selon une étude de la société de conseil IDC. Les films piratés sont quant à eux préférés par 80 % des internautes, d’après le cabinet d’audit international EY.

La contrefaçon et le piratage causent de graves préjudices non seulement aux auteurs et détenteurs de droits mais également aux consommateurs et à l’État, souligne Ivan Bliznets, recteur de l’Académie étatique russe de propriété intellectuelle : « Malheureusement, les intoxications dues à des aliments, de l’alcool ou des parfums contrefaits sont très fréquentes. En plus de ne pas soigner un patient, les médicaments contrefaits peuvent également nuire davantage à sa santé, voire mettre sa vie en danger. La contrefaçon plombe également l’économie de l’État étant donné qu’elle le prive de recettes fiscales et autres, tandis que la propagation dans le pays de produits contrefaits sape son prestige sur le marché mondial ainsi que le climat d’investissement. »

Le made in China vendu sur Instagram

Selon les données de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), le trafic annuel de produits contrefaits et piratés dans le monde représente plus de 461 milliards de dollars. La majorité d’entre eux (63,2 %) proviennent de Chine, à en croire les experts de l’OCDE. « Cette situation a des origines historiques, commente Rouslan Krivouline, directeur général de l’entreprise de protection des marques BrandSecurity. Et il est peu probable qu’elle évolue dans les années à venir. En Chine, l’industrie textile est très développée. »

Rouslan Krivouline cite l’exemple de la ville de Guangzhou, […]